• SÉNÉCLAUZE IMMOBILIER CONSEIL

• CAPITAL SOCIAL : 3 000 €

• Adresse du siège social : 22 Route de Lyon, Parc d’Affaires Brignais 2000

69530 BRIGNAIS

• Représentant légal : Agnès Sénéclauze

• Numéro RCS LYON : 820 564 755

• N° de TVA Intra-communautaire : FR5082064755

• Carte professionnelle N° CPI 6901 2016 000 008 777 délivrée par la CCI de LYON METROPOLE – ST ETIENNE ROANNE, place de la bourse 69002 LYON

• Montant de la Garantie Financière 120 000 €

• Nom et adresse de l’établissement émetteur de la garantie financière : GALIAN 89 rue de la Boétie 75008 PARIS

Site créé par :

Sarah Gontard Communication – 16 place du Marché, 42300 Roanne

sarah.gontard@gmail.com

www.sarahgontard.fr

Site hébergé par :

SAS OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

L’ensemble du contenu du présent site internet est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou adaptation de toute ou partie du contenu du présent site et de ses éléments sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du directeur de la publication visé ci-dessus est totalement interdite. Le directeur de la publication engagera toutes les poursuites nécessaires pour faire valoir ses droits.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant, qu’il peut exercer à tout moment en envoyant un courrier à l’adresse suivante :

SÉNÉCLAUZE IMMOBILIER CONSEIL

Agnès Sénéclauze

22 Route de Lyon,

Parc d’Affaires Brignais 2000

69530 BRIGNAIS

Pour régler vos litiges, dans un premier temps, vous devez nous adresser une réclamation écrite à SÉNÉCLAUZE IMMOBILIER CONSEIL 22 Route de Lyon, Parc d’Affaires Brignais 2000, 69530 BRIGNAIS.

Un mois après, si vous n’obtenez pas satisfaction, vous pouvez vous adresser au service de médiation MEDICYS simplement et gratuitement par voie électronique en déposant votre dossier sur www.medicys-consommation.fr,

ou par courrier simple (joindre votre email, votre téléphone et la réclamation écrite) à : Concord – 73, Boulevard de Clichy – 75009 Paris.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En tant que professionnel de l’immobilier, nous traitons des données personnelles (état civil, adresses e-mail, n° de téléphone, photos, plans et géolocalisation des biens…).

Conformément au règlement européen 2016/679, nous informons nos clients consommateurs que nous collectons et traitons des données personnelles nécessaires pour l’accomplissement de notre mission.

Ces données pourront être transmises au notaire, au co-contractant, aux organismes financiers éventuellement chargés du financement, ainsi qu’aux administrations concernées (mairie pour DPU notamment…). Les photos, vidéos, plans et géolocalisation des biens à vendre ou à louer pourront être diffusés sur tous les supports publicitaires.

Elles seront conservées pendant toute la durée de la relation commerciale et ensuite pendant une durée de cinq ans conformément à l’article L 561-12 du Code monétaire et financier, et pendant dix ans en ce qui concerne les noms et adresses des mandants en vertu de l’article 53 du décret n°72-78 du 20 juillet 1972.

Nos clients consommateurs bénéficient d’un droit d’accès et de rectification de leurs données à caractère personnel traitées, ils peuvent demander leur effacement et leur portabilité, ou exercer leur droit à opposition dans les conditions prévues par le règlement européen 2016/679.